Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUBISM
TUBEUROP (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98764635
Date de dépôt :
16/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/12/2008

Présentation de la marque TUBISM

Déposée le 16 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) TUBEUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TUBISM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUBEUROP domicilié(e) Immeuble " La Pacific ", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 117 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France.

La marque TUBISM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBISM est expirée depuis le 16 décembre 2008.

TUBEUROP a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , by TUBEUROP Tubism , TPS DESIGN , TRS , ERGOSPACE , TRS , GALFATUBE


TUBEUROP (société anonyme) - Immeuble " La Pacific ", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 352117568


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France


Inscription le 20 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297266 - Publication au BOPI 2000-03-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; acier ; tubes et tuyaux métalliques, profils métalliques de toute forme et notamment ronds, carrés, rectangulaires, elliptiques, hexagonaux, utilisés notamment pour la fabrication de meubles et objets décoratifs ou fonctionnels. Meubles, pièces d'ameublement à savoir commodes, lits, tables, sièges, canapés, fauteuils, chaises, armoires, buffets ; appliques murales décoratives ; meubles de bureau ; miroirs ; meubles fonctionnels ou décoratifs fabriqués en tout ou partie avec des tubes de métal non précieux, ligne d'ameublement utilisant des tubes d'acier. Service de décoration intérieure, conception de pièces d'ameublement, d'objets fonctionnels et décoratifs fabriqués en tout ou partie avec des tubes d'acier.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.